Les Fontaines / Construction d'un bâtiment de 3 bâtiments de 7 logements PPE

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La Situation

Si vous rêvez de verdure, de calme et de sérénité pour fuir les nuisances de la ville en restant proche des commodités, alors laissez-vous séduire par Les Fontaines pour bénéficier d’une qualité de vie exceptionnelle.

 « Les Fontaines » se situent dans la chaleureuse commune de Romanel-sur-Lausanne à moins de 5 minutes de la sortie d’autoroute de la Blécherette et à moins de 200m de la gare du LEB.

 En totale harmonie avec l’esprit verdoyant de la région, Les Fontaines vous offre un cadre de vie privilégié. Vous y bénéficiez d’un ensoleillement idéal et d’une vue dégagée sur les champs et la campagne environnante.

 Ce village accueillant, compte plus de 3'300 habitants et offre toutes les commodités nécessaires dans un rayon d’un kilomètre, écoles et transports publics, commerces, avec grandes enseignes et artisans.

Profitez de cette opportunité unique pour devenir propriétaire !

Le concept

Constituant une petite copropriété par étage (PPE) de 21 logements, les appartements du studio au 4,5 pièces offrent la possibilité a tout un chacun de devenir propriétaire.

Ils proposent des espaces généreux qui s’ouvrent sur des jardins privatifs au rez , des balcons et balcons baignoires, au premier étage et en attique.

Vous apprécierez le calme et le confort lié à son usage : caves, parking souterrain et places de parcs pour les 2 roues sont à votre disposition, place de jeux pour les enfants au sein de la zone de détente.

La PPE Les Fontaines séduit par son premier regard avec son architecture en communion avec son environnement.

Enfin côté sécurité, les visiophones, triple vitrage sécurisé au rez-de-chaussée et places de parc en sous-sol, vous garantissent une véritable sécurité.

Le DDP

Un droit de superficie, mais de quoi s’agit-il ?

De manière résumée, il s’agit d’un droit accordé par le propriétaire d’un terrain, à un bénéficiaire. Par conséquent, ce droit permet à son titulaire de jouir du terrain et potentiellement d’y construire quelque chose.
En ce qui concerne ses caractéristiques, ce droit se matérialise par une servitude inscrite au Registre foncier. Il peut être conclu pour une durée allant de 30 ans à 100 ans, et peut être renouvelé.

Combien ça coute ?

En contrepartie, le bénéficiaire du droit doit s’acquitter d’une rente.
Elle est fixée contractuellement entre les parties, et généralement emprunte la forme d’une convention.

Et dans le cas qui nous occupe :
En effet, dans le cadre de ce projet, la redevance est fixée à CHF 65'000.- par année.
Il s’agit donc d’une charge pour l’ensemble de la copropriété, qui sera répartie en référence aux millièmes de chaque lot.

Contrat de durée, soit. Mais quid à l'échéance du droit ?
Il existe de nombreuses possibilités, telles que la prolongation du droit, ou encore le retour des constructions au propriétaire du terrain, moyennant une juste indemnité.
Mais là encore, c’est la convention passée entre les parties qui déterminera la manière de procéder.


Et dans le cas qui nous occupe :
Dans ce projet, le droit est établi pour une durée de 100 ans, soit le maximum légal.
De plus, à l’expiration de ce délai, trois possibilités seront offertes aux propriétaires des lots :
    a) prolongation du droit ;
   b) possibilité de rachat de la parcelle de base, au prix fixé d’un commun accord ;
   c) obtention d’une indemnité correspondant à la valeur vénale du lot.

Le droit de superficie, une opportunité ? Incontestablement.

En effet, grâce à ce mécanisme, les coûts d’acquisition sont drastiquement réduits, et le rêve d’accéder à la propriété est ainsi facilité.
Dans cette continuité, étant donné que le droit de superficie est inscrit au Registre foncier, le propriétaire de la maison peut obtenir une hypothèque, laquelle facilite le financement de l'acquisition ou de la construction du logement.

Et dans le cas qui nous occupe :
Grâce à ce solide outil juridique qui a déjà largement fait ses preuves, notamment auprès des instances publiques, l’accession à la propriété constitue une vraie opportunité. Par exemple, dans ce projet, les prix d’acquisition sont jusqu’à 20% en dessous de la valeur du marché !